SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Convention relative aux modalités de fonctionnement du fonds d'aide aux jeunes en Seine et-Marne pour 2010. Date : 18/12/2009 Numéro : 4/3
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Attribution d'une subvention à la commune de Samois-sur-Seine pour la remise en état de terrains communaux. Date : 18/12/2009 Numéro : 4/4
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Convention liant le Département de Seine-et-Marne à l'Association Française pour la Bientraitance des Ainés et/ou handicapés (AFBAH). Date : 18/12/2009 Numéro : 4/5
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Conventions tripartites avec diverses maisons de retraite. Date : 18/12/2009 Numéro : 4/6
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Convention relative à la gestion des unités mobiles de protection maternelle et infantile. Date : 18/12/2009 Numéro : 4/7
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Renouvellement de la convention avec la Caisse d'Allocations Familiales de Seine-et-Marne pour la transmission de données par voie électronique. Date : 18/12/2009 Numéro : 4/8
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Avenant à la convention du 15 octobre 2007 entre la Caisse Primaire d'Assurance Maladie (CPAM) de Seine-et-Marne et le Département relative au remboursement des prestations réalisées dans les services exerçant les missions de Protection Maternelle et Infantile. Date : 18/12/2009 Numéro : 4/9
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Sectorisation de Fretoy-le-Moutier au collège Les Tournelles de Villiers-Saint-Georges. Date : 18/12/2009 Numéro : 5/0
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Sectorisation de Montry au futur collège de Saint-Germain-sur-Morin. Date : 18/12/2009 Numéro : 5/1
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Convention de partenariat relative à une expérimentation menée dans 10 collèges publics de Seine-et-Marne dans le cadre de l'élaboration d'un Schéma Directeur Numérique des collèges (" Collège du XXIème siècle "). Date : 18/12/2009 Numéro : 5/1
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Participation aux frais de fonctionnement des classes des collèges situées dans des annexes pédagogiques. Date : 18/12/2009 Numéro : 5/2
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Sectorisation de la nouvelle école élémentaire Noël Fraboulet de la commune de Mitry Mory qui a ouvert à la rentrée scolaire 2009. Date : 18/12/2009 Numéro : 5/2
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Sectorisation pour la rentrée 2010 du périmètre de la nouvelle école élémentaire de la commune de Pontault-Combault (école Aimé Césaire) qui a ouvert à la rentrée scolaire 2009. Date : 18/12/2009 Numéro : 5/3
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Subventions aux collèges - Maîtres d'apprentissage en restauration - année 2009. Date : 18/12/2009 Numéro : 5/3
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Enseignement privé - Participation du Département aux dépenses de fonctionnement des collèges situés hors du département et accueillant des élèves seine-et-marnais. Date : 18/12/2009 Numéro : 5/4
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Aide au transport des collèges participant au MEDAC 2009. Date : 18/12/2009 Numéro : 5/6
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Attribution des subventions aux Fédérations de Parents d'Elèves. Date : 18/12/2009 Numéro : 5/7
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Avenant n° 3 à la convention-cadre de partenariat avec le Centre Régional de Documentation Pédagogique (C.R.D.P.) de Créteil relative au fonctionnement du Centre Départemental de Documentation Pédagogique (C.D.D.P.) de Seine-et-Marne. Date : 18/12/2009 Numéro : 5/8
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Sectorisation de Boulancourt au collège Blanche de Castille de La Chapelle-la-Reine. Date : 18/12/2009 Numéro : 5/9
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Candidature du Département aux marchés publics concernant le logiciel GAIA - Autorisation du Président du Conseil général de signer les offres du Département de Seine et-Marne. Date : 18/12/2009 Numéro : 6/1
