SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Convention de partenariat entre le Département, le Comité Départemental du Tourisme, le Comité départemental de la randonnée pédestre de Seine-et-Marne et le Groupe France Mutuelle pour l'organisation de l'édition 2010 de la "Rando des 3 Châteaux". Date : 18/12/2009 Numéro : 6/2
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Demande de garantie d'emprunt présentée par la SA d'HLM Les Foyers de Seine-et-Marne pour la restructuration et l'amélioration de 65 logements à Savigny-le-Temple. Date : 18/12/2009 Numéro : 7/0
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Demande de garantie d'emprunt présentée par l'OPAC de Meaux pour l'amélioration d'un bâtiment situé, 50 rue Aristide Briand, à Villenoy. Date : 18/12/2009 Numéro : 7/1
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Débat d'Orientations Budgétaires pour l'exercice 2010. Date : 18/12/2009 Numéro : 7/1
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Ouverture des crédits par anticipation à l'adoption du Budget Primitif 2010 du Budget Général et du Budget Annexe GAÏA. Date : 18/12/2009 Numéro : 7/2
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Demande de garantie d'emprunt présentée par l'Office Public de l'Habitat de Seine-et-Marne (OPH 77) pour la réhabilitation de 140 logements à Combs-la-Ville. Date : 18/12/2009 Numéro : 7/2
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Demande de garantie d'emprunt présentée par Aménagement 77 pour la mise en place d'un nouvel emprunt finançant la poursuite de l'aménagement de la ZAC de la Pierre Levée à Darvault. Date : 18/12/2009 Numéro : 7/3
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Mise en place de deux conventions globales de financement entre Aménagement 77 et la Caisse des Dépôts et Consignations. Date : 18/12/2009 Numéro : 7/3
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de la société d'économie mixte "Aménagement 77" - exercices 2002 à 2007. Date : 18/12/2009 Numéro : 7/4
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Associations subventionnées par le Département - Acomptes à valoir sur les subventions attribuées au titre de l'exercice 2010. Date : 18/12/2009 Numéro : 7/5
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Fonds départemental de péréquation de la taxe additionnelle aux droits de mutation : Acompte 2009. Date : 18/12/2009 Numéro : 7/6
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle de la Seine-et-Marne. Rôles généraux 2009. Détermination des départements éligibles à la répartition du fonds. Date : 18/12/2009 Numéro : 7/7
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Mise en place du premier emprunt de la convention globale de financement accordée à Aménagement 77 pour financer l'aménagement de la ZAC Centre Bourg à Saint Thibault des Vignes. Date : 18/12/2009 Numéro : 7/8
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Mise en place du premier emprunt de la convention globale de financement accordée a Aménagement 77 pour financer la ZAC "coeur de ville" à Saint-Fargeau-Ponthierry. Date : 18/12/2009 Numéro : 7/9
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres. Date : 18/12/2009 Numéro : 77/1
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Modification de la composition de la Commission technique n° 2 - Administration Générale et Personnel. Date : 18/12/2009 Numéro : 77/2
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Voeu relatif aux politiques touristiques départementales. Date : 18/12/2009 Numéro : 77/3
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Mise en place d'une écoconditionnalité des aides à l'investissement du Conseil général. Date : 20/11/2009 Numéro : 1/1
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Etablissement d'une convention-cadre entre le Conseil général et l'ARENE. Date : 20/11/2009 Numéro : 1/2
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Attribution d'une aide exceptionnelle à la commune de Savins dans le cadre de sa démarche de développement durable. Date : 20/11/2009 Numéro : 1/3
