SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Budget primitif 2010 : Budget annexe des boutiques des musées départementaux. Date : 29/01/2010 Numéro : 6/5
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Avenant financier à la convention d'objectifs signée entre le Département et le Comité Départemental du Tourisme. Date : 29/01/2010 Numéro : 6/7
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Renouvellement de la convention de partenariat entre le Département et la Fondation du Patrimoine (2010-2011) et adhésion du Département à la Fondation du Patrimoine. Date : 29/01/2010 Numéro : 6/8
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Convention entre le Département de Seine-et-Marne et la Communauté de communes de Fontainebleau-Avon, dans le cadre du projet de requalification du Grand Parquet de Fontainebleau. Date : 29/01/2010 Numéro : 6/9
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Budget primitif pour l'exercice 2010 (Budget Principal). Date : 29/01/2010 Numéro : 7/1
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Budget primitif 2010 : Programme "Autres interventions - Fonctionnement et investissement". Date : 29/01/2010 Numéro : 7/2
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Budget primitif 2010 : Programmes "Dette capital", "Dette intérêts", "Subventions en annuités et avance en garantie d'emprunt". Date : 29/01/2010 Numéro : 7/3
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle - Répartition du produit des établissements concernant uniquement le département de Seine-et-Marne - Rôles généraux 2009. Date : 29/01/2010 Numéro : 7/4
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle - Répartition des produits en provenance des EPCI à fiscalité propre - Rôles généraux 2009. Date : 29/01/2010 Numéro : 7/5
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Bilan des instruments de couvertures du risque financier Date : 29/01/2010 Numéro : 7/6
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Avenant technique à la convention du 24/01/2008 entre le Département et le Service Départemental d'Incendie et de Secours de Seine-et-Marne. Date : 29/01/2010 Numéro : 7/7
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Demande de garantie d'emprunt présentée par l'association AFTAM pour la création d'un Foyer d'Accueil Médicalisé à la Ferté-sous-Jouarre. Date : 29/01/2010 Numéro : 7/8
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Demande de garantie d'emprunt présentée par l'Association de gestion " Centres de Pédagogie et de Réadaptation pour Handicapés " concernant la souscription d'un prêt complémentaire pour la construction d'un Foyer d'Accueil Médicalisé à Pomponne. Date : 29/01/2010 Numéro : 7/9
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Aide d'urgence en faveur des victimes du tremblement de terre en Haïti. Date : 29/01/2010 Numéro : 77/1
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Désignation de Conseillers généraux suite à la création de la commission locale d'information et de surveillance (CLIS) du centre de stockage de déchets non dangereux situé sur le territoire de la commune d'Isles-les-Meldeuses, exploité par la société des Sablières Capoulade. Date : 29/01/2010 Numéro : 77/2
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Désignation de Conseillers généraux suite à la création de la commission locale d'information et de surveillance (CLIS) du centre de stockage de déchets ménagers et assimilés situé sur le territoire des communes de Monthyon et Saint-Soupplets, exploité par la société Routière de l'Est Parisien. Date : 29/01/2010 Numéro : 77/3
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Plan Climat Energie Départemental : présentation du diagnostic interne et territorial des émissions de gaz à effet de serre et approbation des orientations stratégiques en vue de l'élaboration du premier programme d'actions. Date : 18/12/2009 Numéro : 1/1
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Etude de piquetage - prestation à bons de commande : autorisation donnée au Président pour signer les conventions avec les structures intercommunales intéressées par une étude de piquetage fin de leur territoire. Date : 18/12/2009 Numéro : 1/3
