SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Renouvellement de la convention de partenariat entre le Département de Seine-et-Marne et l'association Seine-et-Marne Développement Date : 20/11/2009 Numéro : 1/4
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Convention annuelle d'objectifs entre le Département de Seine-et-Marne et l'association Seine-et-Marne Développement 2009 : avenant n°1. Date : 20/11/2009 Numéro : 1/5
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Avenant à la convention entre le Département de Seine-et-Marne et l'association la Maison de l'Environnement. Date : 20/11/2009 Numéro : 1/6
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Réseau départemental de surveillance des eaux superficielles. Date : 20/11/2009 Numéro : 1/7
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Association Entraide Sociale de Seine-et-Marne - Mainlevée d'hypothèque. Date : 20/11/2009 Numéro : 2/1
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Défraiement des personnes qualifiées, membres du Comité Artistique. Date : 20/11/2009 Numéro : 2/2
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Détermination des taux de promotion dans le cadre de l'avancement de grade des fonctionnaires départementaux. Date : 20/11/2009 Numéro : 2/3
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Renouvellement de la convention entre le Département et le Centre de gestion de Seine-et-Marne portant sur l'organisation de concours et examens professionnels pour l'année 2010. Date : 20/11/2009 Numéro : 2/4
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Restauration du personnel départemental : revalorisation de la subvention unitaire versée à l'association gestionaire du Restaurant Administratif de la Préfecture de Seine-et-Marne (RAPSM). Date : 20/11/2009 Numéro : 2/6
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Participation Transport à la Demande : Transport à la Demande de la Communauté de communes Seine Ecole - Projet de convention. Date : 20/11/2009 Numéro : 3/1
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Lignes conventionnées : Réseau Sénart Bus - nouvelle convention. Date : 20/11/2009 Numéro : 3/2
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL RD 231 - Commune de Lagny-sur-Marne - Principes d'aménagement de la RD 231 en vue de la réalisation ultérieure d'un Transport en Commun en Site Propre (TCSP) - Protocole d'accord. Date : 20/11/2009 Numéro : 3/3
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Régularisation juridique de l'ensemble des immeubles acquis lors de la construction de l'autoroute A6 - rétrocession dans la voirie départementale sur le territoire des communes de Cély-En-Bière, Arbonne-La-Forêt, Noisy-Sur-Ecole, Ury et Saint-Pierre-Les-Nemours. Date : 20/11/2009 Numéro : 3/4
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Transfert dans le patrimoine départemental des terrains acquis par l'Etat en vue de l'aménagement des routes transférées en application de la loi du 13 août 2004 (prolongement de l'ex voie périphérique Nord VPN à Torcy). Date : 20/11/2009 Numéro : 3/5
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Déviation de la RD 401. Création d'une voie de contournement Est sur le territiore de la commune de Saint-Soupplets. Dossier de prise en considération. Date : 20/11/2009 Numéro : 3/6
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Suppression des passages à niveau n° 8 et n° 7 à proximité de la RD 607 sur le territoire de la commune de Saint-Pierre-lès-Nemours. Dossier de prise en considération et ouverture de la concertation. Date : 20/11/2009 Numéro : 3/7
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Attribution de subventions à des associations pour aider à l'accompagnement des familles dans le cadre de la médiation familiale, l'alphabétisation et de la restauration des liens sociaux et familiaux. Date : 20/11/2009 Numéro : 4/0
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Conventions à conclure dans le cadre de la mise en oeuvre du revenu de solidarité active (R.S.A.). Date : 20/11/2009 Numéro : 4/1
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Attribution de participations financières à des gestionnaires de lieux d'accueil enfants-parents. Date : 20/11/2009 Numéro : 4/1
