SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Mise en place d'une Mesure Agri-Environnementale en faveur de la préservation de la Biodiversité. Date : 18/12/2009 Numéro : 1/4
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Renouvellement de la convention relative à la réalisation de l'atlas des sols de Seine et Marne. Date : 18/12/2009 Numéro : 1/5
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Contrats entre le Département et l'Agence de l'Eau Seine Normandie (A.E.S.N.) relatifs au financement de l'assistance technique et des missions d'animation départementales dans le domaine de l'eau et des milieux humides. Date : 18/12/2009 Numéro : 1/6
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Contrat global pour l'eau - Contrat de bassin de l'Ecole et de ses affluents 2009 - 2013. Date : 18/12/2009 Numéro : 1/7
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Partenariat entre l'Office de Tourisme de La Ferté-Gaucher et le Département de Seine et Marne relatif à l'activité vélorail sur l'Espace Naturel Sensible " le Val du Haut Morin " (avenant n° 3) et avenant n° 1 à la convention de mise à disposition de la gare de Trottignon. Date : 18/12/2009 Numéro : 1/8
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Fonds départemental d'aide à l'innovation : Adaptation du dispositif existant au nouveau dispositif régional. Date : 18/12/2009 Numéro : 1/9
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Cession à la Communauté d'Agglomération du Pays de Meaux de parcelles situées à CHAUCONIN-NEUFMONTIERS. Date : 18/12/2009 Numéro : 2/1
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Durée du travail en cas de menace pandémique grippale. Date : 18/12/2009 Numéro : 2/2
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Personnel Départemental : Créations d'emplois permanents. Date : 18/12/2009 Numéro : 2/3
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Revalorisation du montant des vacations du sténographe du Département. Date : 18/12/2009 Numéro : 2/4
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Union des Maires de Seine-et-Marne au titre de 2009 et avenant à la convention de 2008. Date : 18/12/2009 Numéro : 2/5
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Rapport annuel 2008 produit par la societé Flexcité 77 titulaire de la délégation de service public de transport à la demande de personnes handicapées PAM 77. Date : 18/12/2009 Numéro : 3/1
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Lignes conventionnées : Réseau de transport TRAMY Ligne 42 et réseau de transport COMETE . Projet d'avenants. Date : 18/12/2009 Numéro : 3/2
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Lignes conventionnées - Réseau de transport " Si t'bus " dans les communes de Roissy en Brie et Pontault-Combault - Projet d'avenant n° 3. Date : 18/12/2009 Numéro : 3/3
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Subvention d'équipement : Projets de conventions relatives à l'aide régionale pour le déploiement d'un système de vidéosurveillance embarqué sur les lignes de Veolia Transport Nemours et des Courriers d'Ile-de-France. Date : 18/12/2009 Numéro : 3/5
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL RD 1605. Aménagement d'un barreau de liaison entre la RD 636 et la RN 105, dans le cadre du programme de renouvellement urbain de Melun, sur le territoire des communes de Melun, Rubelles et Vert-Saint-Denis. Prise en considération. Date : 18/12/2009 Numéro : 3/6
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Aménagement d'un giratoire à l'intersection entre la RD 354 et l'accès à l'école des Clos sur le territoire de la commune de Férolles-Attilly. Analyse des résultats d'enquête et approbation de la déclaration de projet. Date : 18/12/2009 Numéro : 3/7
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Plan de mobilisation pour les transports en Ile-de-France. Approbation du protocole amendé avec la Région, les Départements franciliens et le STIF. Date : 18/12/2009 Numéro : 3/8
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Schéma départemental des personnes handicapées 2009-2014. Date : 18/12/2009 Numéro : 4/1
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Convention de consolidation relative à la gestion de l'aide personnalisée de retour à l'emploi (A.P.R.E.). Date : 18/12/2009 Numéro : 4/2
