Musée de Préhistoire Île-de-France
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Rapports et délibérations

Deliberations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Subventions à l'association INITIATIVES 77 pour l'année 2010.

Date : 29/01/2010

Numéro : 4/7

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2010 : Centre de Ressources et d'Appui et Direction territoriale des Solidarités.

Date : 29/01/2010

Numéro : 4/7

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention relative à la gestion financière et comptable du fonds de solidarité logement (F.S.L.) pour l'année 2010.

Date : 29/01/2010

Numéro : 4/8

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modalités d'intervention financière au bénéfice des modes d'accueil du jeune enfant. Deuxième version du plan "1 000 places pour la petite enfance".

Date : 29/01/2010

Numéro : 4/8

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Mise en place du nouveau règlement intérieur du fonds d'aide aux jeunes (F.A.J.).

Date : 29/01/2010

Numéro : 4/9

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention pluriannuelle de partenariat entre le Département et l'Office Public de l'Habitat de Seine-et-Marne (O.P.H. 77) pour la période 2010-2014.

Date : 29/01/2010

Numéro : 4/9

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de partenariat avec l'Etat dans le champ de la jeunesse et des sports.

Date : 29/01/2010

Numéro : 5/0

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2010 : Collèges publics et privés.

Date : 29/01/2010

Numéro : 5/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Politique départementale en faveur du sport : approbation des conventions ou contrats types.

Date : 29/01/2010

Numéro : 5/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Attribution des subventions de fonctionnement aux associations sportives "têtes de réseau départemental".

Date : 29/01/2010

Numéro : 5/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2010 : Travaux dans les collèges.

Date : 29/01/2010

Numéro : 5/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2010 : Politique départementale en faveur de l'enseignement supérieur, de la formation, et de l'enseignement du 1er degré.

Date : 29/01/2010

Numéro : 5/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2010 : Politique départementale en faveur de la jeunesse.

Date : 29/01/2010

Numéro : 5/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2010 : Politique départementale en faveur des équipements sportifs et socio-éducatifs.

Date : 29/01/2010

Numéro : 5/5

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2010 : Politique départementale en faveur du sport.

Date : 29/01/2010

Numéro : 5/6

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2010 : Action internationale.

Date : 29/01/2010

Numéro : 5/7

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Création du Grand Prix départemental des mini-entreprises.

Date : 29/01/2010

Numéro : 5/9

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2010 : Programme d'actions culturelles.

Date : 29/01/2010

Numéro : 6/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2010 : Politique départementale en faveur de la lecture.

Date : 29/01/2010

Numéro : 6/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2010 : Archives, Patrimoine, Musées départementaux.

Date : 29/01/2010

Numéro : 6/3

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