Musée de Préhistoire Île-de-France
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Rapports et délibérations

Deliberations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2010 : Voirie départementale.

Date : 29/01/2010

Numéro : 3/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention portant sur la réalisation d'enquêtes auprès des usagers dans le cadre de l'étude d'opportunité pour la création de parcs relais sur les lignes "Seine-et-Marne Express".

Date : 29/01/2010

Numéro : 3/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Délégation de service public de transport à la demande de personnes handicapées " PAM 77 " - avenant n° 1.

Date : 29/01/2010

Numéro : 3/6

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Lignes conventionnées : Réseau ARLEQUIN - Nouvelle convention.

Date : 29/01/2010

Numéro : 3/7

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Lignes conventionnées : Réseau de transport Goëlys - Projet de convention dans le cadre de la conclusion des contrats de " type 2 ".

Date : 29/01/2010

Numéro : 3/8

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Lignes conventionnées : Réseaux de transport du Pays de l'Ourcq et de la Bassée, ligne Seine-et-Marne Express n° 18 " Meaux - Melun ". Projet d'avenants.

Date : 29/01/2010

Numéro : 3/9

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Protocole de partenariat relatif aux impayés locatifs, entre le Département, le bailleur Trois Moulins Habitat, l'association P.H.A.R.E. et la commune de Vaires-sur-Marne.

Date : 29/01/2010

Numéro : 4/0

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention transitoire pour la mission d'accompagnement vers l'emploi des bénéficiaires du revenu de solidarité active et attribution de subventions.

Date : 29/01/2010

Numéro : 4/0

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2010 : Personnes âgées.

Date : 29/01/2010

Numéro : 4/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Conventions tripartites avec diverses maisons de retraite.

Date : 29/01/2010

Numéro : 4/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2010 : Personnes handicapées.

Date : 29/01/2010

Numéro : 4/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de financement d'un établissement pour personnes handicapées psychiques adultes à CHENOISE et d'une structure pour personnes cérébro-lésées à AMILLIS.

Date : 29/01/2010

Numéro : 4/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2010 : Insertion, habitat et actions relatives aux gens du voyage.

Date : 29/01/2010

Numéro : 4/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention avec l'association départementale "Jeunes Errants 77".

Date : 29/01/2010

Numéro : 4/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2010 : Actions de santé et petite enfance.

Date : 29/01/2010

Numéro : 4/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention entre le Département et l'ADSEA relative au financement de son service social de prévention.

Date : 29/01/2010

Numéro : 4/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2010 : Protection de l'Enfance.

Date : 29/01/2010

Numéro : 4/5

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant n° 5 à la convention-cadre régissant les relations entre le Département et la Maison départementale des personnes handicapées pour la période 2008-2012.

Date : 29/01/2010

Numéro : 4/5

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention relative à la gestion des contrats aidés.

Date : 29/01/2010

Numéro : 4/6

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget primitif 2010 : Prévention spécialisée.

Date : 29/01/2010

Numéro : 4/6

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