SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Espaces Naturels Sensibles - Conventions concernant deux nouveaux partenariats relatifs à l'animation des Espaces Naturels Sensibles. Date : 17/06/2022 Numéro : 5/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Adoption d’un avenant au Programme d'Actions de Prévention des Inondations (PAPI) de la vallée de l’Yerres. Date : 17/06/2022 Numéro : 5/03
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Décisions relatives aux coupes proposées par l’Office National des Forêts dans les Espaces Naturels Sensibles départementaux relevant du régime forestier Date : 17/06/2022 Numéro : 5/03
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Espaces Naturels Sensibles - Avenant à la convention de partenariat avec l'association de la Réserve de la Biosphère de Fontainebleau et du Gâtinais. Date : 17/06/2022 Numéro : 5/04
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Plan Départemental de l'Eau : attribution de subventions dans les domaines de l'eau potable, des techniques alternatives au désherbage chimique, de l'assainissement et des cours d'eau. Date : 17/06/2022 Numéro : 5/04
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Approbation de l'avenant n°1 à la convention de délégation de compétence en matière de transport scolaire. Date : 17/06/2022 Numéro : 6/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Transport à la Demande (TAD) : avenant n°3 à la convention partenariale IDFM/CD77 et avenant à la convention de soutien financier du TAD de la Brie Nangissienne. Date : 17/06/2022 Numéro : 6/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Electrification Paris-Troyes - projet d'avenant n° 3 à la convention de financement des travaux de la phase 1 Gretz - Nogent - tranche 2. Date : 17/06/2022 Numéro : 6/03
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Convention multilatérale du projet enquête mobilité par GPS Date : 17/06/2022 Numéro : 6/04
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Adoption de la nouvelle Convention Territoriale d'Exercice concerté des Compétences (CTEC) avec la Région Ile-de-France relative à l'usage du vélo en Ile-de-France. Date : 17/06/2022 Numéro : 6/05
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Comptes de gestion du comptable public pour l'exercice 2021. Date : 17/06/2022 Numéro : 7/01
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Convention de coopération relative aux interventions des forces de police sur les sites départementaux accueillant du public avec les communes de Lagny-sur-Marne et Montereau-Fault-Yonne Date : 17/06/2022 Numéro : 7/01
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Compte administratif 2021 et affectation des résultats. Date : 17/06/2022 Numéro : 7/02
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Adhésion du Département de Seine-et-Marne à l'Association française des correspondants à la protection des données à caractère personnel (AFCDP). Date : 17/06/2022 Numéro : 7/02
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Première décision modificative 2022 pour le budget général et les budgets annexes. Date : 17/06/2022 Numéro : 7/03
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Réaménagement des prêts de Pays de Meaux Habitat auprès de la Caisse des dépôts et consignation. Date : 17/06/2022 Numéro : 7/03
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Fonds départemental de péréquation de la taxe additionnelle aux droits d'enregistrement ou à la taxe de publicité foncière exigible sur les mutations à titre onéreux en faveurs de communes de moins de 5 000 habitants. Répartition du solde 2021. Date : 17/06/2022 Numéro : 7/04
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Garantie d'emprunt en faveur de la SA d'HLM ICF Habitat La Sablière (amélioration de 52 logements pour la réalisation d'un centre d'hébergement d'urgence). Date : 17/06/2022 Numéro : 7/04
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Rapport relatif aux actions entreprises suite aux observations de la Chambre Régionale des Comptes d'Île-de-France dans le cadre du contrôle des comptes et de la gestion du Département de Seine-et-Marne pour les années 2015 et suivantes Date : 17/06/2022 Numéro : 7/05
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Garantie d'emprunt en faveur de la Société Civile Immobilière Groupe SOS Solidarités (Maintien de la garantie suite à un apport mixte immobilier). Date : 17/06/2022 Numéro : 7/05
