SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Transfert des biens immobiliers du Parc départemental - Site de la Houssaye-en-Brie. Date : 17/06/2022 Numéro : 7/06
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Temps de travail - Mise en conformité de la durée annuelle du travail en application de la loi de transformation de la fonction publique. Date : 17/06/2022 Numéro : 7/07
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Transfert de la parcelle propriété de l'Etat cadastrée section H n°200 à Bourron-Marlotte dans le patrimoine départemental. Date : 17/06/2022 Numéro : 7/07
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS) Date : 17/06/2022 Numéro : 7/08
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Reconstruction du Centre routier de la Ferté-sous-Jouarre - Echange foncier avec la SAS FERTE-DIS Date : 17/06/2022 Numéro : 7/08
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Personnel départemental : modification, suppression et création d'emplois, mise à jour du tableau des emplois. Date : 17/06/2022 Numéro : 7/09
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Action sociale en faveur du personnel : subvention au Restaurant InterAdministratif de Melun (RIAM) Date : 17/06/2022 Numéro : 7/10
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Convention avec le Centre de gestion de Seine-et-Marne relative à la surveillance médicale des agents du Département pour l'année 2022 Date : 17/06/2022 Numéro : 7/11
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Etat des travaux de la Commission consultative des services publics (CCSPL) pour l'année 2021 Date : 17/06/2022 Numéro : 7/12
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Instauration d'une prime de revalorisation à certains personnels relevant de la Fonction publique territoriale Date : 17/06/2022 Numéro : 7/13
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la commune de Livry-sur-Seine - Convention de réalisation pour un projet. Date : 20/05/2022 Numéro : 1/01
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la commune de Saint-Pierre-Lès-Nemours - Convention de réalisation pour 2 projets. Date : 20/05/2022 Numéro : 1/02
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté de communes du Pays de Nemours - Convention de réalisation pour un projet. Date : 20/05/2022 Numéro : 1/03
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté d'Agglomération Marne-et-Gondoire - Prorogation du délai de présentation d'une demande de versement du solde de deux subventions. Date : 20/05/2022 Numéro : 1/04
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Dispositif spécifique contractuel Sénart - Prorogation du délai de présentation d'une demande de versement du 1er acompte de deux subventions. Date : 20/05/2022 Numéro : 1/05
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Aménagement d’une station multimodale de covoiturage pour véhicules légers (Carrefour de Prévers) sur la commune de Vaudoy-en-Brie. Approbation d'une convention avec la Région Ile-de-France relative au financement de cet aménagement. Date : 20/05/2022 Numéro : 1/06
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Routes départementales (RD) 231 et 2b – Acquisition foncière sur le territoire de la commune de JOUY-LE-CHATEL Date : 20/05/2022 Numéro : 1/07
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Routes départementales (RD) 934 et 20e – Régularisation foncière sur le territoire de la commune de CRECY-LA-CHAPELLE. Date : 20/05/2022 Numéro : 1/08
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Route départementale (RD) 201 – LUMIGNY-NESLES-ORMEAUX – Acquisition foncière dans le cadre d’une régularisation du domaine public Date : 20/05/2022 Numéro : 1/09
