Musée de Préhistoire Île-de-France
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Rapports et délibérations

Deliberations

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Soutien aux grands événements sportifs

Date : 17/06/2022

Numéro : 3/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Appel à projets des collèges - Seine-et-Marne destination olympique 2024

Date : 17/06/2022

Numéro : 3/02

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Soutien aux manifestations sportives (4ème répartition)

Date : 17/06/2022

Numéro : 3/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Tour de France Femmes - Appels à projet

Date : 17/06/2022

Numéro : 3/03

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Associations sportives civiles - 3ème répartition 2022

Date : 17/06/2022

Numéro : 3/03

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Soutien au sport de haut niveau : gestion et suivi des athlètes potentiels, défis sportifs, et Team 77 athlètes catégorie "bronze".

Date : 17/06/2022

Numéro : 3/04

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Soutien aux écoles multisports - Attribution de subventions.

Date : 17/06/2022

Numéro : 3/05

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Convention annuelle de réalisation 2022 du partenariat avec la Fédération française de Canoë-kayak et des sports de pagaie.

Date : 17/06/2022

Numéro : 3/06

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Soutien à la natation en 6ème - 1ère attribution de subventions

Date : 17/06/2022

Numéro : 3/07

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Associations sportives scolaires UNSS - Attribution de subventions.

Date : 17/06/2022

Numéro : 3/08

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Attribution de subventions de fonctionnement à l'UNSS et à Profession Sport et Loisirs Francilien

Date : 17/06/2022

Numéro : 3/09

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Projets jeunesse 11/25 ans : soutien aux projets d'accueil et d'animation en direction des 11/17 ans et projets initiative jeune. 1ère répartition 2022

Date : 17/06/2022

Numéro : 3/10

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Bourses B.A.F.A. - 3ème répartition 2022.

Date : 17/06/2022

Numéro : 3/11

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Dispositif de soutien aux OJEP - partenariats 2022.

Date : 17/06/2022

Numéro : 3/12

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Intervention du département en faveur des syndicats mixtes d'études, d'aménagement et de gestion (SMEAG) des îles régionales de Buthiers, Bois-le-Roi et Jablines-Annet

Date : 17/06/2022

Numéro : 3/13

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrat Départemental de Prévention et de Protection de l'Enfance (CDPPE) 2020-2022 : adoption du Rapport d'exécution 2021 et de l'avenant numéro 1 au titre de l'année 2022.

Date : 17/06/2022

Numéro : 4/01

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Attribution de subventions de fonctionnement 2022 dans le cadre des actions pour les personnes âgées, les personnes en situation de handicap et de participations dans le cadre d'actions pour le handicap.

Date : 17/06/2022

Numéro : 4/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Rapport d'exécution au titre de l'année 2022 de la Convention d'appui à la lutte contre la pauvreté et pour l'accès à l'emploi (CALPAE).

Date : 17/06/2022

Numéro : 4/02

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Signature du Protocole de la Commission Locale de Prévention des Impayés locatifs de Provins.

Date : 17/06/2022

Numéro : 4/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Le Département s'engage pour le logement des publics prioritaires : protocole d’accord collectif départemental de Seine-et-Marne 2022-2024.

Date : 17/06/2022

Numéro : 4/03

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