SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Contrat Région-Département 2007-2013 - avenant n°1. Date : 30/05/2008 Numéro : 1/1
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Avis du Département sur le projet de décret modifiant le décret de création de l'Etablissement Public Foncier d'Ile-de-France. Date : 30/05/2008 Numéro : 1/2
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Présentation des bilans 2007 de l'Observatoire de l'Eau et du Plan Départemental de l'Eau. Date : 30/05/2008 Numéro : 1/4
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Participation départementale à trois observatoires régionaux environnementaux (ORDIF, AIRPARIF, BRUITPARIF) pour l'année 2008. Date : 30/05/2008 Numéro : 1/5
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Renouvellement de la convention entre le Département de Seine-et-Marne et la Chambre d'Agriculture. Date : 30/05/2008 Numéro : 1/7
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Autorisation accordée par la collectivité départementale pour recevoir une subvention du Fonds national de prévention FNP/CNRACL . Date : 30/05/2008 Numéro : 2/1
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Renouvellement d'une convention de mise à disposition d'un agent départemental auprès de l'Ecole Nationale Supérieure des Officiers de Sapeurs Pompiers. Date : 30/05/2008 Numéro : 2/2
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Signature d'une convention de mise à disposition d'une apprentie dans le cadre d'une mission à l'étranger. Date : 30/05/2008 Numéro : 2/3
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Remise gracieuse - plein traitement perçu à tort - Mme Christine JAMET. Date : 30/05/2008 Numéro : 2/5
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Convention relative à la participation départementale pour les collégiens et lycéens boursiers détenteurs de la carte de transport IMAGINE'R. Date : 30/05/2008 Numéro : 3/1
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Amélioration de l'identité visuelle des lignes Seine-et-Marne Express - Demande de subventions auprès du Syndicat des Transports d'Ile-de-France. Date : 30/05/2008 Numéro : 3/2
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Approbation du schéma du service social départemental. Date : 30/05/2008 Numéro : 4/1
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Convention entre le Département de Seine-et-Marne et le Centre hospitalier de Meaux relative au centre de planification ou d'éducation familiale. Date : 30/05/2008 Numéro : 4/2
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Subvention d'investissement et de fonctionnement au titre du fonds d'aide aux projets innovants pour l'accueil de jeunes enfants. Date : 30/05/2008 Numéro : 4/3
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Fonds de Solidarité Logement - Avenants eau et énergie 2008. Date : 30/05/2008 Numéro : 4/4
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Demande de garantie d'emprunt présentée par la SA d'HLM EFIDIS concernant des travaux de réhabilitation, résidence "Giseh", à Champs-sur-Marne. Date : 30/05/2008 Numéro : 4/5
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Convention relative au fonctionnement du dispositif départemental d'aide à domicile des patients atteints du VIH/SIDA. Date : 30/05/2008 Numéro : 4/6
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Approbation de la conventions tripartite de l'EHPAD "Les Champs" à Coulommiers et de deux conventions de modalités de financement au titre de l'aide sociale : EHPAD "Les Champs" à Coulommiers et EHPAD "Le Grand Pavois" à Saint Fargeau-Ponthierry. Date : 30/05/2008 Numéro : 4/7
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Attribution de subventions de fonctionnement dans le cadre des actions en faveur des Personnes Agées et des Personnes Handicapées. Date : 30/05/2008 Numéro : 4/8
