SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Approbation du programme relatif à la construction d'un collège 600 à Vulaines-sur- Seine et arrêt des enveloppes financières prévisionnelles de l'opération et des travaux. Date : 27/06/2008 Numéro : 5/4
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Equipements sportifs, socio-éducatifs et polyvalents sportifs : prorogations de validité de notifications de subventions. Date : 27/06/2008 Numéro : 5/4
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Avenant n° 1 à la convention relative au diagnostic archéologique sur le terrain du collège "Mon Plaisir" à Crécy-la-Chapelle. Date : 27/06/2008 Numéro : 5/5
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Taux d'augmentation des tarifs de restauration scolaire pour les collèges publics. Date : 27/06/2008 Numéro : 5/6
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Subventions complémentaires exceptionnelles pour les collèges publics. Exercice 2008. Date : 27/06/2008 Numéro : 5/7
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Découverte des voies professionnelles dans le secteur du BTP - initiative Bat'Avenir. Date : 27/06/2008 Numéro : 5/8
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Sectorisation pour la rentrée 2008 des nouvelles écoles élémentaires ouvertes à la rentrée 2007. Date : 27/06/2008 Numéro : 5/9
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Convention triennale entre le Département et l'Association Départementale des Gîtes de France de Seine-et-Marne. Date : 27/06/2008 Numéro : 6/1
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Château de Blandy-les-Tours ; convention entre le Département et l'Association de l'"Ordre des Chevaliers d'Argent" pour la mise en place d'une animation. Date : 27/06/2008 Numéro : 6/2
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Aide à l'édition pour des communes et Etablissements publics de coopération intercommunale : propositions d'attribution. Date : 27/06/2008 Numéro : 6/3
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Avenant à la convention de partenariat relative au logiciel GAIA. Date : 27/06/2008 Numéro : 6/4
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Avenant à la convention entre le Département et l'Agence Nationale pour les Chèques-Vacances relative à l'utilisation des chèques-vacances comme mode de paiement dans les cinq musées départementaux : ouverture du dispositif au château de Blandy-les-Tours. Date : 27/06/2008 Numéro : 6/5
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL SA d'HLM SOFILOGIS - Réaménagement d'un emprunt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Réitération de la garantie. Date : 27/06/2008 Numéro : 7/1
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Examen des comptes de gestion du Payeur Départemental pour l'exercice 2007. Date : 27/06/2008 Numéro : 7/2
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Compte Administratif pour l'exercice 2007 et affectation des résultats. Date : 27/06/2008 Numéro : 7/3
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Décision Modificative n°1 pour l'exercice 2008. Date : 27/06/2008 Numéro : 7/4
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Désignations de Conseillers généraux dans les commissions et organismes Date : 27/06/2008 Numéro : 77/1
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Motion relative au projet de plate-forme multimodale de Saint-Mard Date : 27/06/2008 Numéro : 77/2
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Motion relative à la fermeture du service chirurgical de nuit de l'hôpital de Melun. Date : 27/06/2008 Numéro : 77/3
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Motion relative à la diminution des crédits de l'État dans le domaine de la Culture. Date : 27/06/2008 Numéro : 77/4
