SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Fixation du taux des 4 taxes directes locales pour 2009. Date : 27/03/2009 Numéro : 7/5
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Demande de garantie d'emprunt présentée par la SA d'HLM les Foyers de Seine-et-Marne concernant des travaux d'amélioration sur la tour d'habitation des sapeurs-pompiers de Melun. Date : 27/03/2009 Numéro : 7/6
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes relatives à l'examen de la gestion de l'association du Club de Volley-ball de Melun-Val de Seine-La Rochette. Date : 27/03/2009 Numéro : 7/7
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Désignation d'un Conseiller général à la Commission Locale d'Information auprès de l'installation nucléaire de base de la Centrale nucléaire de production d'énergie électrique de Nogent-sur-Seine dans le département de l'Aube. Date : 27/03/2009 Numéro : 77/1
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Motion relative aux installations de stockage de déchets inertes. Date : 27/03/2009 Numéro : 77/2
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Contrat d'aménagement communal du territoire entre le Département et la commune de Varennes-sur-Seine. Date : 30/01/2009 Numéro : 1/2
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Développement d'une nouvelle politique pour les Espaces Naturels Sensibles (ENS) de Seine-et-Marne. Date : 30/01/2009 Numéro : 1/3
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Convention entre le Département et le Comité des Œuvres Sociales (COS) relative aux prestations d'actions sociales confiées au COS. Date : 30/01/2009 Numéro : 2/1
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Reprise par le Département de la gestion de prestations sociales en faveur du personnel départemental. Date : 30/01/2009 Numéro : 2/2
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Reprise par le Département de la gestion des titres restaurant attribués au personnel départemental. Date : 30/01/2009 Numéro : 2/3
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Restauration du personnel départemental : avenants aux conventions avec les gestionnaires des sites de restauration. Date : 30/01/2009 Numéro : 2/4
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Convention relative au partenariat entre l'Association ALAVI gérant le centre de loisirs du Bois du Lys à Dammarie-les-Lys et le Département de Seine-et-Marne Date : 30/01/2009 Numéro : 2/5
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Etude pour la mise en accessibilité des points d'arrêt du réseau Seine-et-Marne Express à destination des personnes à mobilité réduite (PMR). Projet de convention avec le STIF. Date : 30/01/2009 Numéro : 3/1
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Participation Transport à la Demande : Transport à la demande de la Communauté de communes de la Bassée - projet de convention. Date : 30/01/2009 Numéro : 3/2
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Lignes conventionnées : ligne Seine-et-Marne Express n° 18 " Meaux-Melun ". Projet d'avenant n° 4. Date : 30/01/2009 Numéro : 3/3
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL RD 604 à Pontault-Combault. Desserte routière du centre commercial "Les Quatre Chênes". Dossier de prise en considération. Date : 30/01/2009 Numéro : 3/4
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Convention entre l'UNICEF et le Département de Seine-et-Marne, " partenaires pour l'enfance et la jeunesse ". Date : 30/01/2009 Numéro : 4/1
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Résiliation de la convention avec l'association Jeunes Errants. Date : 30/01/2009 Numéro : 4/2
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Convention avec l'Association Départementale Jeunes Errants 77. Date : 30/01/2009 Numéro : 4/3
