Musée de Préhistoire Île-de-France
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Rapports et délibérations

Deliberations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Enseignement supérieur et formation - Autres politiques dans le domaine de l'enseignement - Budget primitif 2009.

Date : 27/03/2009

Numéro : 5/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Travaux dans les collèges - Budget Primitif 2009.

Date : 27/03/2009

Numéro : 5/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Politique départementale en faveur de la jeunesse - Budget Primitif 2009.

Date : 27/03/2009

Numéro : 5/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Politique départementale en faveur des équipements sportifs et socio-éducatifs : Budget Primitif 2009.

Date : 27/03/2009

Numéro : 5/5

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Politique départementale en faveur du sport - Budget Primitif 2009.

Date : 27/03/2009

Numéro : 5/6

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Action internationale. Budget primitif 2009.

Date : 27/03/2009

Numéro : 5/7

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Enseignement privé - Répartition du montant par collège du forfait d'externat des collèges privés pour la part consacrée aux agents Techniques, Ouvriers et de Service.

Date : 27/03/2009

Numéro : 5/8

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Programme d'actions culturelles - Budget primitif pour 2009.

Date : 27/03/2009

Numéro : 6/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Autorisation de dépôt d'une demande de licences d'entrepreneur de spectacles pour le Département de Seine-et-Marne.

Date : 27/03/2009

Numéro : 6/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Politique départementale en faveur de la lecture - Budget primitif 2009.

Date : 27/03/2009

Numéro : 6/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Archives, Patrimoine et Musées départementaux. Budget primitif 2009.

Date : 27/03/2009

Numéro : 6/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Service GAIA. Budget primitif 2009.

Date : 27/03/2009

Numéro : 6/4

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget annexe des boutiques des musées départementaux. Budget primitif 2009.

Date : 27/03/2009

Numéro : 6/5

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Tourisme. Budget primitif 2009.

Date : 27/03/2009

Numéro : 6/6

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention de partenariat entre le Département, le Comité Départemental du Tourisme et le Comité départemental de la randonnée pédestre de Seine-et-Marne, pour l'organisation de l'édition 2009 de la "Rando des 3 châteaux".

Date : 27/03/2009

Numéro : 6/8

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention entre le Département de Seine-et-Marne et l'association "Espace du Tourisme Ile-de-France-Seine-et-Marne à Disneyland Resort Paris".

Date : 27/03/2009

Numéro : 6/9

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Convention avec l'Etat - Dispositif du plan de relance de l'économie relatif au FCTVA.

Date : 27/03/2009

Numéro : 7/1

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget Primitif 2009 : Programme "Autres interventions - Fonctionnement et Investissement".

Date : 27/03/2009

Numéro : 7/2

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Budget Primitif 2009 : Programme "Dette capital, intérêts, subventions en annuités et avance en garantie d'emprunt".

Date : 27/03/2009

Numéro : 7/3

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Projet de Budget Primitif pour l'exercice 2009 (Budget principal).

Date : 27/03/2009

Numéro : 7/4

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