SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Politique départementale en faveur des Lieux d'Expressions Culturelles et Artistiques (LECA) : modification des critères de subvention. Date : 30/04/2009 Numéro : 6/5
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Adhésion du Département à l'association de préfiguration du Centre International du Tourisme et attribution d'une subvention de fonctionnement. Date : 30/04/2009 Numéro : 6/6
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Convention entre le Département et le Comité International pour la commémoration du bicentenaire de la Naissance de Louis BRAILLE. Date : 30/04/2009 Numéro : 6/7
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Fonds départemental de péréquation de la taxe additionnelle aux droits de mutation en faveur des communes de moins de 5 000 habitants - Répartition du solde des produits 2008. Date : 30/04/2009 Numéro : 7/1
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Modification des limites territoriales des cantons de Melun-Sud et du Mée-sur-Seine. Date : 27/03/2009 Numéro : 1/0
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Politiques contractuelles en faveur des collectivités. Budget 2009. Date : 27/03/2009 Numéro : 1/1
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Création d'un dispositif expérimental d'aide au développement des éco-quartiers seine-et-marnais sur le site "Ecovallée de la Marne". Date : 27/03/2009 Numéro : 1/1
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Actions "Aménagement" : études départementales d'aménagement du territoire et Technologies d'Information et de Communication (TIC) et autres actions. Budget 2009. Date : 27/03/2009 Numéro : 1/2
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Partenariats entre le Département et les associations d'environnement : AQUI'BRIE, Maison de l'Environnement de Seine-et-Marne, Maisons du Bornage de la Forêt de Fontainebleau et Biosphère de Fontainebleau et du Gâtinais. Date : 27/03/2009 Numéro : 1/2
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Implantation et développement des entreprises - Autres actions économiques - Budget primitif 2009. Date : 27/03/2009 Numéro : 1/3
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Propositions de réorientation et de mise en oeuvre des missions d'assistance et d'animation techniques des services de la sous-direction de l'eau à la Direction de l'Eau et de l'Environnement. Date : 27/03/2009 Numéro : 1/3
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Budget primitif 2009 - Interventions départementales dans les domaines de l'alimentation en eau potable, de l'assainissement et des cours d'eau. Date : 27/03/2009 Numéro : 1/4
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Avis du Conseil général sur les projets de plans régionaux de gestion de déchets : le PREDMA (Plan Régional d'Elimination des Déchets Ménagers et Assimilés), le PREDAS (Plan Régional d'Elimination des Déchets d'Activités de Soins à risques infectieux) et le PREDD (Plan Régional d'Elimination des Déchets Dangereux). Date : 27/03/2009 Numéro : 1/4
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Espaces Naturels Sensibles - création d'un périmètre de préemption sur la commune de Pomponne. Date : 27/03/2009 Numéro : 1/5
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Interventions départementales en faveur de l'environnement - Budget primitif 2009. Date : 27/03/2009 Numéro : 1/5
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Espaces Naturels Sensibles - Budget primitif 2009 - Taxe départementale des Espaces Naturels Sensibles. Date : 27/03/2009 Numéro : 1/6
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Convention annuelle d'objectifs entre le Département de Seine-et-Marne et l'association "Seine-et-Marne Développement" (année 2009). Date : 27/03/2009 Numéro : 1/7
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Parc Naturel Régional du Gâtinais Français -Contrat de Parc 2007-2013 : Programmation 2009. Date : 27/03/2009 Numéro : 1/8
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Convention avec le Fonds d'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique relative au financement d'actions menées par le Département de Seine-et-Marne en faveur des personnes handicapées. Date : 27/03/2009 Numéro : 2/0
