SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Convention 2009 avec le PACT Seine-et-Marne. Date : 30/04/2009 Numéro : 4/7
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Protocole de consolidation de l'Office Public de l'Habitat de Seine-et-Marne (O.P.H. 77) auprès de la Caisse de garantie du Logement Locatif Social (C.G.L.L.S) et convention de partenariat 2009 entre le Département et l'O.P.H. 77. Date : 30/04/2009 Numéro : 4/8
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Politique départementale en matière d'équipements sportifs, socio-éducatifs et polyvalents sportifs : programmation 2009. Date : 30/04/2009 Numéro : 5/0
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Très Haut Niveau Sportif - modification des critères d'attribution de subvention. Date : 30/04/2009 Numéro : 5/1
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL "Collège du XXIème siècle" : un projet éducatif départemental ambitieux. Date : 30/04/2009 Numéro : 5/1
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Action Sport et Santé - Critères et modalités de subvention. Date : 30/04/2009 Numéro : 5/2
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Evolution du dispositif d'appel à Projets Pédagogiques Innovants (PPI) - Année 2009. Date : 30/04/2009 Numéro : 5/2
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Proposition d'évolution de l'appel à projets "Orientation et Découverte des Métiers". Date : 30/04/2009 Numéro : 5/3
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Avenants aux conventions de partenariat pluriannuelles avec le Comité départemental de Seine-et Marne de football et la Ligue de Seine-et-Marne de tennis. Définition du montant de la subvention 2009. Date : 30/04/2009 Numéro : 5/3
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Politique départementale en faveur des Organismes de Jeunesse et d'Éducation Populaire. Date : 30/04/2009 Numéro : 5/4
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Fonds de Solidarité pour les collectivités locales et la population palestiniennes de la Bande de GAZA. Date : 30/04/2009 Numéro : 5/4
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Fonctionnement des collèges publics - Exercice 2009 - Première répartition de crédits complémentaires. Date : 30/04/2009 Numéro : 5/5
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Participation aux dépenses de fonctionnement des collèges privés sous contrat d'association avec l'Etat - Première répartition de crédits - Exercice 2009. Date : 30/04/2009 Numéro : 5/6
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Programme Prévisionnel des Investissements des collèges publics 2009. Date : 30/04/2009 Numéro : 5/7
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Subvention à l'Union départementale des Délégués Départementaux de l'Education Nationale - Année 2009. Date : 30/04/2009 Numéro : 5/8
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Avenant à la convention cadre de partenariat avec le Centre Régional de Documentation Pédagogique (C.R.D.P.) de Créteil relative au fonctionnement du Centre Départemental de Documentation Pédagogique (C.D.D.P. ) de Seine-et-Marne. Date : 30/04/2009 Numéro : 5/9
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Subvention en faveur d'ACT'ART : exercice 2009. Date : 30/04/2009 Numéro : 6/1
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Association Cultures du Coeur, subvention départementale pour l'exercice 2009. Date : 30/04/2009 Numéro : 6/2
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Politique départementale en faveur des festivals et manifestations culturelles et artistiques d'intérêt local : modification des critères. Date : 30/04/2009 Numéro : 6/3
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Politique départementale en faveur des Compagnies Artistiques Professionnelles : modification des critères. Date : 30/04/2009 Numéro : 6/4
