Rapports et délibérations

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Procès-verbal du Conseil départemental du 8 avril 2022.

Date : 17/06/2022

Numéro : 0/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Décisions prises par le Président du Conseil départemental du 25 mars au 13 mai 2022.

Date : 17/06/2022

Numéro : 0/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Délégation de compétence au Président du Conseil départemental en matière de marchés publics – Information sur les marchés et avenants notifiés entre le 22 mars et le 20 avril 2022.

Date : 17/06/2022

Numéro : 0/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la commune de Champagne-sur-Seine - Contrat cadre, programme d'actions.

Date : 17/06/2022

Numéro : 1/01

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté d'agglomération du Pays de Meaux - Convention de réalisation pour un projet.

Date : 17/06/2022

Numéro : 1/01

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la commune de Dammarie-lès-Lys - Contrat cadre, programme d'actions.

Date : 17/06/2022

Numéro : 1/02

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté d'agglomération Melun Val-de-Seine (CAMVS) - Prorogation du délai de présentation d'une demande de versement du solde d'une subvention.

Date : 17/06/2022

Numéro : 1/02

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la commune de Montigny-sur-Loing - Contrat cadre, programme d'actions.

Date : 17/06/2022

Numéro : 1/03

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté de communes des Portes briardes entre Villes et Forêts (CCPBVF) - Prorogation du délai de présentation d'une demande de versement du solde d'une subvention.

Date : 17/06/2022

Numéro : 1/03

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la commune de Claye-Souilly - Contrat cadre, programme d'actions et une convention de réalisation.

Date : 17/06/2022

Numéro : 1/04

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la commune de Donnemarie-Dontilly - Convention de réalisation pour un projet.

Date : 17/06/2022

Numéro : 1/04

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la commune de Ferrières-en-Brie - Contrat cadre et programme d'actions.

Date : 17/06/2022

Numéro : 1/05

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Fonds d'Équipement Rural (FER) - campagne 2022

Date : 17/06/2022

Numéro : 1/05

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Modification du règlement des contrat ruraux (CoR).

Date : 17/06/2022

Numéro : 1/06

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Participation au Syndicat Mixte du Pôle d’Activité de Villaroche

Date : 17/06/2022

Numéro : 1/06

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Contrats ruraux (CoR)

Date : 17/06/2022

Numéro : 1/07

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Fonds d'aide en faveur de l'acquisition de véhicules, de l'équipement des polices municipales et intercommunales et de la vidéo-protection : attribution de subventions.

Date : 17/06/2022

Numéro : 1/07

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Avenant au Contrat rural (CoR) de la commune de Choisy-en-Brie

Date : 17/06/2022

Numéro : 1/08

SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE

Attribution d'une subvention exceptionnelle à la Chambre d'Agriculture de région Île-de-France pour l'organisation du salon "Rendez-vous Tech&Bio" 2022.

Date : 17/06/2022

Numéro : 1/08

SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Adoption de la nouvelle Convention Territoriale d'Exercice concerté des Compétences (CTEC) relative au Contrat d'Aménagement Régional (CAR).

Date : 17/06/2022

Numéro : 1/09

Deliberations