SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Equipements sportifs, socio-éducatifs et polyvalents sportifs. Date : 26/09/2008 Numéro : 5/7
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Accessibilité des personnes handicapées. Convention avec la Région Ile-de-France pour les aménagements spécifiques d'accueil des cinq musées départementaux et des Archives départementales. Date : 26/09/2008 Numéro : 6/1
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Convention avec la société anonyme " Les Sables de Brévannes " concernant le diagnostic d'archéologie préventive sur 2 sites situés à Vimpelles aux lieux-dits " La Petite Reculée " et " Le Champ l'Épineux ". Date : 26/09/2008 Numéro : 6/2
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Avenant au contrat relatif à la prestation d'une opération de fouilles archéologiques préventives entre la société anonyme "Les Sables de Brévannes" (maître d'ouvrage) et le Département de Seine-et-Marne. Date : 26/09/2008 Numéro : 6/3
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Subvention en faveur du CPIF - Centre photographique d’Ile-de-France à Pontault-Combault. Date : 26/09/2008 Numéro : 6/4
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Demande de transfert de garantie d'emprunts en faveur de la SA d'HLM Immobilière 3F au profit de ses filiales la SA d'HLM " La Résidence Urbaine de France " et la SA d'HLM " Résidences Sociales d'Ile-de-France " (RSIF). Date : 26/09/2008 Numéro : 7/1
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Garantie d'emprunt à l'association "Les Amis de Karen". Modification de l'emprunt et du prêteur. Date : 26/09/2008 Numéro : 7/2
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Motion relative à la privatisation de La Poste. Date : 26/09/2008 Numéro : 77/1
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Désignation de Conseillers généraux dans les commissions et organismes (Commission de la sécurité routière). Date : 26/09/2008 Numéro : 77/2
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Mise en place d'une convention d'objectifs entre le Département de Seine-et-Marne et le Groupement des Agriculteurs Bio d'Ile-de-France. Date : 27/06/2008 Numéro : 1/1
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Mise en place de deux nouvelles mesures Agro-Environnementales concernant le soutien au développement des cultures non-alimentaires et bioénergies, ainsi que l'aide à la conservation et la mise en valeur du patrimoine naturel. Date : 27/06/2008 Numéro : 1/2
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Aides aux actions de mobilisation, d'information et de sensibilisation sur le développement durable. Date : 27/06/2008 Numéro : 1/3
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Convention de partenariat entre le Département de Seine-et-Marne et de l'Agence de l'Eau Seine-Normandie. Date : 27/06/2008 Numéro : 1/4
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Espaces naturels sensibles - Bilan d'utilisation de la Taxe Départementale des Espaces Naturels Sensibles, atlas dynamique de la biodiversité, partenariats divers. Date : 27/06/2008 Numéro : 1/5
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Avenant à la convention Région Ile-de-France/Département de Seine -et-Marne relative à la participation régionale à la DSP. Aménagement numérique. Date : 27/06/2008 Numéro : 1/6
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Contrat départemental de développement durable entre le Département de Seine-et- Marne, le Syndicat d'agglomération nouvelle du Val Maubuée et les communes de Champs-sur-Marne, Emerainville, Lognes, Noisiel et Torcy. Date : 27/06/2008 Numéro : 1/7
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Renforcement technologique des entreprises - Prêts participatifs de développement - Renouvellement de la convention Région/Département et avenant n°1 à la convention Département/OSÉO BDPME. Date : 27/06/2008 Numéro : 1/8
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Rémunération d'un représentant du Conseil Général au sein de la Société d'Economie Mixte "Aménagement 77". Date : 27/06/2008 Numéro : 1/9
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Modification des modalités d'attribution de l'indemnité d'administration et de technicité des adjoints techniques territoriaux des établissements d'enseignement. Date : 27/06/2008 Numéro : 2/0
