SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Subventions Initiales de Fonctionnement aux collèges publics 2009. Date : 24/10/2008 Numéro : 5/2
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Soutien aux comités sportifs départementaux - Modalités de soutien aux sélections départementales. Date : 24/10/2008 Numéro : 5/4
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Aide d'urgence du Département de Seine-et-Marne aux familles sinistrées du Sud d'Haïti, suite au passage de cyclones successifs en août et septembre 2008. Date : 24/10/2008 Numéro : 5/5
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Fonds départemental de péréquation de la taxe additionnelle aux droits de mutation : Acompte 2008. Date : 24/10/2008 Numéro : 7/1
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL SA d'HLM Les Foyers de Seine-et-Marne - Réaménagement d'une partie de sa dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Réitération des garanties d'emprunt. Date : 24/10/2008 Numéro : 7/2
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Demande de garantie d'emprunts présentée par la Société Anonyme d'HLM "La Chaumière de l'Ile -de-France" pour l'acquisition en Vente en Etat Futur d'Achèvement de 29 logements situés, ZAC du Mont Blanc à Savigny-le-Temple. Date : 24/10/2008 Numéro : 7/3
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Demande de transfert de garantie d'emprunt de la SA d'HLM LOGIREP au profit de sa filiale la SA d'HLM "Trois Moulins Habitat". Date : 24/10/2008 Numéro : 7/4
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Désignation d'un Conseiller général à la Commission locale de l'eau du schéma d'aménagement et de gestion des eaux des Deux Morin. Date : 24/10/2008 Numéro : 77/1
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Motion relative au projet de restructuration de plusieurs sites industriels dont celui de Réau-Villaroche par la Société SAFRAN, à compter du 1er janvier 2008. Date : 24/10/2008 Numéro : 77/2
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Motion relative au projet transilien de la SNCF Paris-Sud-Est 2009. Date : 24/10/2008 Numéro : 77/3
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Motion relative à la situation financière des collectivités locales. Date : 24/10/2008 Numéro : 77/4
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Espaces Naturels Sensibles - acquisitions amiables de terrains à Charmentray et à Trilbardou. Date : 26/09/2008 Numéro : 1/0
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Contrat d'aménagement communal du territoire entre le Département et la commune de Cannes-Ecluse. Date : 26/09/2008 Numéro : 1/2
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Contrat d'aménagement communal du terrritoire entre le Département et la commune de Chessy. Date : 26/09/2008 Numéro : 1/3
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Contrat d'aménagement communal du territoire entre le Département et la commune de Rebais. Date : 26/09/2008 Numéro : 1/4
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Contrat d'aménagement communal du territoire entre le Département et la commune de Saint-Pierre-lès-Nemours. Date : 26/09/2008 Numéro : 1/5
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Avis du Conseil général sur le déménagement du siège de la chambre de commerce et d'industrie à Serris. Date : 26/09/2008 Numéro : 1/6
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Conventions d'objectifs avec l'Association Départementale pour l'Aménagement des Structures des Exploitations Agricoles et les Jeunes Agriculteurs de Seine-et-Marne. Date : 26/09/2008 Numéro : 1/7
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Espaces Naturels Sensibles - Site Natura 2000 de la Basse Vallée du Loing. Date : 26/09/2008 Numéro : 1/8
