SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Enseignement public et privé - participation du Conseil général aux dépenses de fonctionnement de collèges situés hors du département et accueillant des élèves seine et marnais. Date : 19/12/2008 Numéro : 5/8
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Equipements sportifs, socio-éducatifs et polyvalents sportifs : prorogations de validité de notifications de subventions. Date : 19/12/2008 Numéro : 5/9
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Aide à l'édition pour des communes et Etablissements publics de coopération intercommunale. Date : 19/12/2008 Numéro : 6/1
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Convention entre le Département et la Société Chèque-Lire S.A. pour le renouvellement du dispositif Tick'Art dans les musées départementaux et sa mise en place au château de Blandy-les-Tours. Date : 19/12/2008 Numéro : 6/2
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Demande de garantie d'emprunt présentée par l'Office Public de l'Habitat de Seine-et-Marne pour l'acquisition et l'amélioration de 22 logements à Nandy. Date : 19/12/2008 Numéro : 7/0
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Convention de prélèvement pour le règlement des factures de gaz auprès de GDF Suez. Date : 19/12/2008 Numéro : 7/1
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Ouverture de crédits par anticipation à l'adoption du Budget Primitif 2009 du budget général. Date : 19/12/2008 Numéro : 7/2
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Associations subventionnées par le Département - Acomptes à valoir sur les subventions attribuées au titre de l'exercice 2009. Date : 19/12/2008 Numéro : 7/3
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Evolution des conditions d'exonération de la taxe foncière et de la taxe professionnelle en faveur des jeunes entreprises innovantes. Date : 19/12/2008 Numéro : 7/4
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Evolution des conditions d'exonération de la taxe professionnelle des établissements cinématographiques - Modification de la délibération n°10/10 du 24 juin 2002. Date : 19/12/2008 Numéro : 7/5
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Ajustement de la contribution départementale au budget du Service Départemental d'Incendie et de Secours de Seine-et-Marne pour l'année 2008 et convention de prise en charge par le Département de risques initialement provisionnés par le SDIS. Date : 19/12/2008 Numéro : 7/6
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Garantie d'emprunt à la SA d'HLM Trois Moulins Habitat pour l'acquisition-restructuration de 27 logements à Champs-sur-Marne - Modification d'une caractéristique des emprunts. Date : 19/12/2008 Numéro : 7/7
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Demande de garantie présentée par l'Office Public de l'Habitat de Seine-et-Marne (OPH 77) pour la construction de 17 logements, ZAC des Roches à Nangis. Date : 19/12/2008 Numéro : 7/8
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Demande de garantie d'emprunt présentée par l'Office Public de l'Habitat de Seine-et-Marne (OPH 77) pour l'acquisition et l'amélioration de deux pavillons, 3 et 4 rue de Seine Port à Vert-Saint-Denis. Date : 19/12/2008 Numéro : 7/9
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Désignation de Conseillers généraux à la Commission locale d'information et de surveillance du site de la REP à Claye-Souilly, Fresnes-sur-Marne et Charny. Date : 19/12/2008 Numéro : 77/1
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Motion relative à la plate-forme hospitalière du Sud Seine-et-Marne. Date : 19/12/2008 Numéro : 77/2
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Motion relative aux Organismes de Jeunesse et d'Education Populaire Date : 19/12/2008 Numéro : 77/3
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Centre de Ressources Régional de l'Economie Sociale et Solidaire - l'Atelier : nouveaux statuts, bilan 2007 et subvention 2008. Date : 21/11/2008 Numéro : 1/1
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL C3D de Marne et Gondoire : révision de l'enveloppe financière et modification de la programmation du contrat par avenant au C3D. Date : 21/11/2008 Numéro : 1/2
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Contrat d'aménagement communal du territoire entre le Département et la commune d'Annet-sur-Marne. Date : 21/11/2008 Numéro : 1/3
