SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Modification de la procédure des contrats triennaux de voirie et intégration de critères d'éco-conditionnalité. Date : 25/09/2009 Numéro : 1/2
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Contrat d'Aménagement et de Développement Urbain Concerté entre le Département de Seine-et-Marne et la commune de Dammartin-en-Goële. Date : 25/09/2009 Numéro : 1/3
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Contrat d'aménagement communal du territoire entre le Département et la commune de Mormant. Date : 25/09/2009 Numéro : 1/4
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Avenant n° 1 à la convention entre le Département de Seine-et-Marne et la Chambre d'Agriculture. Date : 25/09/2009 Numéro : 1/4
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Contrat d'aménagement communal du territoire entre le Département et la commune de Bray-sur-Seine. Date : 25/09/2009 Numéro : 1/5
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Avis du Département sur l'avant-projet de loi "Grand Paris". Date : 25/09/2009 Numéro : 1/5
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Adhésion du Département de Seine-et-Marne à l'association "Paris Ile-de-France Expo 2010 Shanghaï". Date : 25/09/2009 Numéro : 1/7
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Aménagement numérique : convention relative à la participation de la Caisse des Dépôts et Consignations (C.D.C.) au financement des deux études Fiber To The Home (FTTH) (étude stratégique et étude de piquetage). Date : 25/09/2009 Numéro : 1/8
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Aménagement numérique : convention relative à la participation de la Caisse des Dépôts et Consignations au financement du schéma du développement des usages et services numériques en Seine-et-Marne. Date : 25/09/2009 Numéro : 1/9
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Convention avec l'Etat concernant la dématérialisation du contrôle de légalité des actes administratifs du Département. Date : 25/09/2009 Numéro : 2/1
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Convention relative à l'enlèvement et l'élimination des déchets non ménagers pour divers services départementaux au titre de l'année 2009. Date : 25/09/2009 Numéro : 2/2
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Projet de convention avec les Haras Nationaux pour le financement de la remise en état des bâtiments du site de la ferme de l'Ecluse à Pamfou Date : 25/09/2009 Numéro : 2/3
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Construction d'une caserne de gendarmerie à Cély en Bière Date : 25/09/2009 Numéro : 2/5
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Attribution d'une indemnité exceptionnelle pour certains fonctionnaires impactés par la modification des assiettes de cotisations salariales. Date : 25/09/2009 Numéro : 2/6
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Rémunération d'intervenants extérieurs dans le cadre de manifestations organisées par la Direction des Archives, du Patrimoine et des Musées Départementaux. Date : 25/09/2009 Numéro : 2/7
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Action sociale en faveur du personnel : répartition des crédits de subvention Date : 25/09/2009 Numéro : 2/8
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Attribution d'une subvention à l'Union Départementale des Sapeurs Pompiers - Année 2009. Date : 25/09/2009 Numéro : 2/9
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL RD 39. Aménagement d'un giratoire à l'intersection avec les rues François Rolin et Pasteur, sur le territoire de la commune de Boissise la Bertrand. Dossier de Prise en Considération Date : 25/09/2009 Numéro : 3/0
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Participation Transports à la Demande - Réseau de Transports à la Demande " Allobus " - Projet d'avenant n° 1. Date : 25/09/2009 Numéro : 3/1
