SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Fonds d'Équipement Rural (FER) - campagne 2022 Date : 29/09/2022 Numéro : 1/04
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la commune de Villenoy - Contrat cadre, programme d'actions et une convention de réalisation. Date : 29/09/2022 Numéro : 1/04
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté de communes du Pays de Nemours - Convention de réalisation pour un projet. Date : 29/09/2022 Numéro : 1/05
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la commune de Pomponne - Contrat cadre, programme d'actions. Date : 29/09/2022 Numéro : 1/05
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Contrat Intercommunal de Développement (CID) de la Communauté d'agglomération de Marne-et-Gondoire - Convention de réalisation pour 2 projets. Date : 29/09/2022 Numéro : 1/06
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la commune de Chanteloup-en-Brie - Contrat cadre, programme d'actions et une convention de réalisation. Date : 29/09/2022 Numéro : 1/06
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Fonds d'aide en faveur de l'équipement des polices municipales et intercommunales, de l'acquisition de véhicules et de la vidéoprotection : attribution de subventions. Date : 29/09/2022 Numéro : 1/07
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la commune de Nandy - Contrat cadre, programme d'actions et une convention de réalisation Date : 29/09/2022 Numéro : 1/07
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Appel à projets "Fonds de développement touristique" - Troisième répartition au titre de l'appel à projets 2021 Date : 29/09/2022 Numéro : 1/08
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la commune de Meaux - Avenant n°1 au contrat et conventions de réalisation pour deux projets. Date : 29/09/2022 Numéro : 1/08
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Attribution de subventions au titre du dispositif d'aide aux investissements environnementaux dans le cadre de la politique agricole du Département. Date : 29/09/2022 Numéro : 1/09
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Fonds d'Aménagement Communal (FAC) de la commune de Vaires-sur-Marne - Avenant n°1 au contrat. Date : 29/09/2022 Numéro : 1/09
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Liaison Routière de l'Est Francilien (également intitulée Liaison Meaux - Roissy) - Barreau RN3 - RN2. Acquisition foncière sur le territoire de la commune de Messy. Date : 29/09/2022 Numéro : 1/10
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE RD 1605. Aménagement d'un barreau de liaison entre la RD 636 et la RN 105 sur le territoire des communes de Melun, Rubelles et Vert-Saint-Denis. Convention spéciale de déversement des eaux de ruissellement du barreau au réseau public d'assainissement Date : 29/09/2022 Numéro : 1/11
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Avenant n° 2 au Contrat rural (CoR) de Boissise-la-Bertand Date : 29/09/2022 Numéro : 1/11
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Réalisation de sections d'approche d'agglomération limitées à 70 km/h. Approbation de conventions avec des communes et d'une convention avec la Région Île-de-France. Date : 29/09/2022 Numéro : 1/12
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Convention du Département avec le pôle de compétitivité Systematic Paris Région Date : 29/09/2022 Numéro : 1/12
SÉANCE DE COMMISSION PERMANENTE Route départementale (RD). Renouvellement de plusieurs conventions avec des collectivités. Approbation d'avenants entre les collectivités et le Département. Date : 29/09/2022 Numéro : 1/13
SÉANCE DE CONSEIL DÉPARTEMENTAL Syndicat Mixte d'Etudes et de Préfiguration (SMEP) du Parc Naturel Régional de la Brie et des deux Morin - Approbation de la convention de financement 2022 Date : 29/09/2022 Numéro : 1/13
